Site officiel d'Hubert Falco - Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire - Maire de Toulon
Accueil
Agenda   

Le projet 2008-2014   

Biographie   
Mentions legales   

Directeur de la publication
Hubert Falco

 

Editeur du site
Benoît Pelletier
7 avenue Colbert
83000 Toulon

 

Webmaster
Benoît Pelletier

 

Développement
Synexie S.A.S.
Le Paris France
9 Boulevard de Strasbourg
83000 TOULON (FRANCE)

 

Hébergement
Synexie S.A.S.
Le Paris France
9 Boulevard de Strasbourg
83000 TOULON (FRANCE)

 

Accès au site
L'accès au site est gratuit. Le visiteur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et le consulter. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du visiteur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

Traitement des données personnelles
Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement au site internet de Hubert Falco qui s' engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent sur simple courrier à :  Hubert Falco, 251 Place de la Liberté, 83000 Toulon

 

Copyright
Tous les articles, photos et médias contenus dans ce site internet sont la propriété exclusive de Monsieur Hubert Falco. En application de la Législation Française sur la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Monsieur Hubert Falco.

 

Précisions supplémentaires
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

 

mentions legales Permanence des Amis du Maire - 305, place de la Liberté, 83000 Toulon - Téléphone: 04 94 91 87 99